Habilitation IAS

Le secteur de l’assurance

• A la découverte de l’assurance
• L’environnement réglementaire de l’assurance
• Solvency 2 : présentation

Les entreprises d’assurance

• Panorama des entreprises d’assurance
• L’entreprise d’assurance : création, vie et disparition
• Ancrage et cas d’application : recherche documentaire, analyse de documents, rédaction note de synthèse

L’opération d’assurance

• Les aspects techniques et financiers de l’assurance
• Le contrat d’assurance : fondamentaux juridiques
• La souscription
• La vie du contrat
• Le contrôle et les sanctions
• Les modes de distributions réglementés

La relation avec le client

• Les sources du droit
• Les contrats
• Le dénouement du contrat
• Ancrage et cas d’application : recherche documentaire, analyse de documents, rédaction note de synthèse

Les différentes catégories d’assurance

• Les typologies : les contrats, les primes et les indemnités

La distribution des produits d’assurance

• Le champ d’application de la réglementation
• Les différentes catégories d’intervenants dans l’intermédiation
• Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation
• La responsabilité des intermédiaires
• La libre prestation de services et le libre établissement
• L’organisation judiciaire en France
• La protection du consommateur
• La lutte contre les discriminations
• Assurance et information du consommateur
• Assurance et déontologie
• Assurance et obligation de conseil
• La loi ECKERT
• Ancrage et cas d’application : cas concrets interactifs à résoudre à l’écran

La lutte contre le blanchiment

• La vérification d’identité
• La déclaration de soupçon
• Les procédures internes

Les assurances de personnes

• Généralités sur la protection sociale
• L’assurance individuelle accident
• L’assurance incapacité/invalidité complémentaire
• L’assurance décès

La dépendance

• L’assurance dépendance
• Ancrage et cas d’application : cas concrets interactifs à résoudre à l’écran

L’assurance complémentaire santé

• La couverture santé : les soins, autres situations
• La couverture maladie des TNS
• Les complémentaires santé A et B
• La loi Madelin
• Ancrage et cas d’application : cas concrets interactifs à résoudre à l’écran

L’assurance vie et capitalisation :

• Les statuts matrimoniaux
• La capacité des personnes physiques
• L’organisation du patrimoine
• La retraite
• L’assurance vie
• Les contrats en unités de comptes : bases des valeurs mobilières
• Ancrage et cas d’application : cas concret interactifs à résoudre à l’écran

Les contrats collectifs :

• Le cadre du métier
• Ancrage et cas d’application : cas concret interactifs à résoudre à l’écran

Les assurances de biens et de responsabilité

L’assurance automobile

Les assurances multirisques

Les assurances des risques d’entreprise

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IAS niveau 1

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